Conditions générales

Généralités

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Changements

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Vous reconnaissez que les droits de propriété intellectuelle y compris, mais sans que cela se limite à, copyright, brevets, savoir-faire, information confidentielle, droits de base de données, droits de marques et de conceptions (déposés ou non) inclus dans le Site, sont la propriété de HUSQVARNA ou de ses bailleurs de licence. Tout droit de good-will et de propriété intellectuelle issus de l'usage de la propriété intellectuelle susmentionnée acquise par HUSQVARNA, est la propriété de HUSQVARNA.

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Limite de responsabilité

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Ce Site est contrôlé, exploité et administré par HUSQVARNA depuis ses locaux en Suède. HUSQVARNA ne fait aucune déclaration sur la disponibilité ni le caractère convenable de la documentation de ce Site à partir d'autres lieux en dehors de la Suède ; il est en outre interdit d'y accéder depuis des territoires où leur contenu est illégal ou interdit. Si vous accédez à ce Site depuis un autre pays que la Suède, vous êtes responsable de sa conformité avec les lois locales. Cet Accord est régi par les lois du Royaume de Suède, sans tenir compte des clauses sur le conflit des lois. Le Tribunal régional de Stockholm aura seule juridiction en première instance pour tout différend émanant de cet Accord.